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Zen avec mon Assmat Forums Fin de contrat Régularisation pour contrat mensualisé en année incomplète

  • Ce sujet contient 7 réponses, 7 participants et a été mis à jour pour la dernière fois par Anonyme, le il y a 7 années et 10 mois.
  • Créateur
    Sujet
  • #8396
    Annna2013
    Membre

    Bonjour, je me pose des questions pour la régularisation de salaire (nous sommes en contrat mensualisé en année incomplète) car nous sommes à la date anniversaire (1an, 12e salaire). Doit-on juste faire la comparaison entre le nb de semaines travaillées dans l’année par rapport au nb prévu au contrat ? Ou bien faut-il comparer le total d’heures à l’année ? Ou bien faut-il comparer la rémunération annuelle brute ? Si on doit comparer les heures ou le salaire, que fait-on des absences non rémunérées, des heures complémentaires/supplémentaires et du paiement des CP ?
    Cordialement
    Anna

Affichage de 5 réponses de 1 à 5 (sur un total de 7)
  • Auteur
    Réponses
  • #8754
    Tiramisu
    Membre

    Bonjour, la régularisation consiste à comparer les heures mensualisées du fait du lissage, des heures réellement faites.

    Je vous conseille de faire un tableau :

    Pour chaque mois travaillé vous indiquerez :

    Le nombre d’heures lissées Le nombre d’heures rééelement effectuées. Ensuite vous faites la différence.

    Si les absences sont non rémunérées car justifiées, elles ont donc déjà été déduites du nbre d’heures réellement faites.

    Les heures complémentaires ne sont pas non plus à prendre en compte, car là aussi déjà rémunérées le mois concerné.

    Par contre, dans les heures réellement faites, nous parlons bien des heures prévues au contrat, par ex, si l’acccueil de l’enfant est prévu de 8h à 17 H, et que l’enfant arrive réellement à 10H un jour, le temps réel d’accueil est bien basé sur 8h/17h.

    Donc à la fin de votre tableau, vous aurez ou non, une différence entre les heures mensualisées et payées, et celles réellement faites. Si la régul montre un trop perçu pour l’am, celà lui reste acquis, si c’est l’inverse vous lui devez donc la différence, il s’agira juste de multiplier les heures par le taux horaire brut.

    Bonne journée.

    #8755
    Annna2013
    Membre

    Merci c’est très clair !

    #8763
    assmat29
    Membre

    Je n’ai jamais fait de régularisation de mes contrats jai beaucoup de mal a comprendre le calcul, mon contrat a débuté le 1 octobre 2012 et mon employeur veux que nous faisons un avenant a partir de ce mois ci, je solicite votre aide afin d’y voir plus clair, merci.

    #8927
    Adel45
    Membre

    Bonjour! Pour ma part il me reste encore 4 mois de contrat et je me rend compte par rapport au planning prévisionnel des congés que 50 heures manqueront sur le total d heure. Puis je lisser ces heures sur les 4 mois à venir? Mon assistante maternelle est t elle en droit de refuser de les honorer ? Merci d avance

    #8946
    JENNIFER BOIMARE
    Participant

    Bonjour,

    Pour une régularisation a date anniversaire, comment dois-je déclarer ces heures à la PAJE. En heures normale ou en heures complémentaires ?

    Cordialement.

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